Le poids colossal de l’énergie et des travaux de rénovation
Published on :
06/12/2023
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12
2023
Source : www.quechoisir.orgInflation des charges courantes, explosion des prix des énergies, obligation d’entreprendre des travaux de rénovation, notamment énergétique… les charges pleuvent sur les copropriétés... Read more
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Copropriété : pas de présomption automatique sans vice ou défaut établi
Published on : 06/05/2025 06 May May 05 2025Droit immobilier / Copropriété
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Annulation du mandat du syndic : restitution des honoraires perçus !
Published on : 19/03/2025 19 March Mar 03 2025Droit immobilier / Copropriété
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Travaux en copropriété : quelle assemblée doit décider ?
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Copropriété et mise en demeure : précision obligatoire des provisions réclamées
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Précision concernant le droit d’agir du syndicat des copropriétaires concernant un préjudice subi par seulement certains lots
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Rachat de partie commune par un copropriétaire : mode d'emploi
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Répartition des cotisations fonds travaux en fonction des tantièmes ?
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Loi Habitat dégradé - De nouvelles dispositions visant à améliorer le fonctionnement des copropriétés
Published on : 01/05/2024 01 May May 05 2024Droit immobilier / Copropriété
S'agissant des copropriétés, la loi « Habitat dégradé » du 9 avril 2024 prévo...Source : www.service-public.fr -
Transition énergétique -MaPrimeRénov’ Copropriété : le montant de l'aide augmente
Published on : 02/04/2024 02 April Apr 04 2024Droit immobilier / Copropriété
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Le quitus donné au syndic ne prive pas un copropriétaire d’engager sa responsabilité délictuelle
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Un litige porté devant la Cour de cassation questionnait cette dernière sur l...Source : www.lemag-juridique.com -
Nullité d’une clause de répartition des charges d’un règlement de copropriété et office du juge
Published on : 14/02/2024 14 February Feb 02 2024Droit immobilier / Copropriété
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Le syndic doit accomplir toutes les diligences qui lui incombent dans la gestion des travaux
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Le poids colossal de l’énergie et des travaux de rénovation
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Obligation de garantie et allocation de provision
Published on : 25/07/2023 25 July Jul 07 2023Droit immobilier / Copropriété
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Remise en état de l’immeuble et qualité à agir des copropriétaires
Published on : 27/06/2023 27 June Jun 06 2023Droit immobilier / Copropriété
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